ARTO
Présentation de la marque ARTO
Déposée le 9 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFICOR-MADER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTO arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.
SOFICOR-MADER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2091497 - Publication au BOPI 1997-28
Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334242 - Publication au BOPI 2007-02-13
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394058 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2017 n°2651179 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-09
Inscription le 31 octobre 2017 - Changement d'adresse n°710785 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31
Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745060 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10